Cher Alexey Konstantinovith.

Chers députés et participants des audiences.

Mr.S. Rjabkov a exposé en détail l'actualité des audiences d'aujourd'hui. Malgré l'aspiration traditionnelle du Washington de jouer le role du leader global au respect du droit de l'homme et des valeurs démocratiques, la situation dans ce domaine au Etats- Unis reste infavorable. Le rapport sur la situation avec l'assurance des droits de l'homme aux Etats-Unis, préparé par le Ministère des Affaires étrangères de la Russie et nous présenté en témoigne.

Le document présenté qui est basé à des sources internationales et nationales autoritaires contient une large information factuelle sur de plusieures problèmes, y compris systèmatiques.

Les Etats-Unis ont les problèmes cruciaux, à savoir l'inégalité sociale croissante, la discrimination raciale, éthnique et réligieuses , la pratique du maintien indéfini des détenus sans accusation, un jugement préconcu de la justice, des prisons hors du champs de la justice, le recours aux torures, l'intervention des départements d'Etats au processus de la justice, les problèmes dans le système pénitencier, l'atteinte à la liberté d'expression, l'Internet-censure, la corruption légalisée en fait, la réstriction des droits de vote des citoyens , l'intolérence à la race et nationalité, le non-respect des droits des enfants, l'utilisation exterritoriale de la législation américaine , c'est à dire, la violation des droits de l'homme dans d'autres pays, le rapt des gens, la surveillance des dissidents, l'utilisation inproportionnelle de la force contre les manifestants pacifiques, l'application de la peine capitale pour des mineurs et des aliénés.

J'arrete sur quelque sujets plus en détail.

Les Etas-Unis ne prennent pas part complète aux plusieurs rapports internationaux sur la protection des droits de l'hommes. Dans le rapport du Ministère des Affaires étrangères de la Russie est exposé une liste large des documents auquels les Etats- Unis devraient prendre part . En outre, meme en acceptant des obligations internationales dans le domaine de la protection des droits de l'homme, Washington le fait souvent sous plusieurs réserves. C'est inadmissible, du point de vue de l'universalité de la conception internationale des droits de l'homme.

Aux Etats-Unis est notée une tendance dangereuse du renforcement des humeurs racistes et xénophobes. Les services de police américains note l'augmentation permanente et des crimes faits à la base de l'aversion raciste, réligieuse et nationaliste

Les employés des services de police sont régulièrement impliqués dans l'activité criminelle. Un policier de cent est impliqué aux abus criminaux . On constate des harcélements sexuels, des actions dépravées, des violations par des policiers , y compris des mineurs. Il y a des cas , quand les actions illégales amenaient une issue fatale. Seulement 30% de policiers étaient accusés après des actions effectuées. De plusieurs plaintes sur un recours de force excessif ont été recues de participants de mouvements de protéstation contre inégalité sociale.

La situation infavorable a été observées dans la sphère de migration. Presque 400 mille migrants et des victimes du trafic se trouvent annuellement dérrière les barreaux aux Etats-Unis. Actuellement, 4,5 millions d'enfants ont au moins un des parents à la situation illégale aux Etats-Unis . On constate des cas de la coercition par la violence des migrants au travail de durée de 16-24 heures par jour. En outre, ils deviennent des victimes de la violence sexuelle.

Une des sphères problématique est l'assurance des droits sociaux aux Etats-Unis Dans le pays, 12,8 millions de chomeurs, 40 millions d'hommes n'ont pas d'assurance médicale, 14,5 % de familles ne mangent pas à sa faim. L'attention est attirée par un niveau de vie bas à l'extreme de la population autochtone. Il existe des signes évidents de la ségrégation économique. Malgré des énoncés déclaratifs, parmi les pays dévellopés, les Etats-Unis ont le plus faible système de la protection des ouvriers, y compris l'activité des syndicats et la conclusion des accords collectifs.

Les militants des droits de l'hommes et les juristes experts parlent depuis longtemps de failles importantes du système éléctoral américain . Par exemple, l'institut du collège des élécteurs prévoit que les voix des habitants de certains états sont prépondérantes par rapport aux voix d'autres états. D'après les calculs les plus optimistiques, près de 6 millions américains sont privés de droit éléctoral à cause du casier. Parmi ceux, qui purgent la peine dans les lieux d'emprisonnement, le droit de vote possèdent uniquement ceux, qui sont détenus dans deux états : Maine et Vermonte. En meme temps, 30 états refusent un droit de vote aux déclarés coupables sous condition , et des libérés sous condition avant terme ne peuvent pas voté en 35 états. Dans 11 états sont privés de droit de vote meme ceux, qui ont purgé leur peine comlètement. C'est à dire, presque 7% de la population adulte n'est pas admis au vote à Alabama, Floride, Kentoukki, Mississipi, Ténéssi et Virdjini.

25% des américains voteront à l'aide des dispositifs électroniques pour le calcul des voix lors des élections présidentielles à venir. Les électeurs ne savaient pas , au plus de la moitié de cas, quel l'appareil avait fixé leur voix. En outre, d'après l'opinion de plusieurs experts, les dispositifs appliqués au Etats-Unis n'ont pas de la protection suffisante contre des manipulations extérieures. Les tendances négatives s'observent depuis longtemps dans le domaine de la liberté des médias. Les organisations internationales d'autorité, qui s'occupent de cette problématique, note qu'en 2012 la situation s'est aggravée. Notamment, les mésures sévères sans raison ont attirées l'attention. C'étaient les mésures entreprises par la police contre les journalistes qui mettaient en lumiére les manifestations de protestation indésirables à l'administration des Etats-Unis. La communauté américaine de journalistes s'inquiète du serrage qui est poursuivi par la législation dans le domaine des médias et de l'atteinte à ses droits. Les faits, quand les journalistes perdent le travail à cause des énoncés politiquement incorrectes, ne sont pas rares.

Malgré les allocutions pour la liberté de l'Internet et contre la censure du contenu- web, les pouvoirs américains exercent une pression sur les société d'Internet. Pendant la période du juin au décembre du 2011 la société « Google » a recu deux fois plus de requetes par rapport à la période similaire du 2010 avec l'exigence de supprimer ces autres site-webs. La quantité de messages éléctroniques vue par des services spéciaux des Etats-Unis dans la période du 2004 au 2007 a augmenté de 3 mille %. La législation actuelle en fait permet à la communauté de renseignement de réalisé la censure postale de toute les communications des étrangers et des américains sans sanctions de la cour. En 2011, les services de police américains ont fait plus de 1,3 demandes à recevoir l'accès à l'information sur les appels téléphoniques des abonnés de la communication cellulaire. Particulièrement vulnérable sont les droits des citoyens etrangers qui peuvent devenir l'objet de la surveillance électronique meme sans preuves qu'ils participent à l'activité criminelle. La préoccupation sérieuse est exposée à cause de la croissance en progréssion géométrique de la base des données de FBI aves les échantillons de l'A.D.N. La situation est déprimante avec la peine capitale aux Etats-Unis. Elle est toujours permise , et elle est appliquée aux 33 états. Plus de 3 mille détenus dont 62 femmes attendent l'exécution de leur peine capitale. On a exécuté 22 mineurs du 1976 au 2005 aux Etats-Unis. D'après l'évaluation des militants des droits de l'homme du 5 à 10% de tous les condamnés à la peine capitale souffrent de sérieux troubles mentales. On fixe de la discrimination raciste lors de la prononciation des sentences capitales.

Les Etats-Unis restent le pays avec la population en prison la plus nombreuse. 2 mln. personnes sont dérrière les barreaux. Plus de 60% de détenus américains sont les représentants des minorités racistes et éthniques. Le nombre de personne condamnées à perpétuité augmente avec la stabilité. Ceci fait 140,6 mille personnes uniquement en 2008. De 7 mille mineurs condamnées à perpétuité, 2,5 mille sont privés du droit de rémission.

Dans certains états, chaque vintième condamné est détenu dans les conditions de l'isolation extreme , dans les cellules. Plusieurs prisons ne correspondent meme aux standards minimaux de la détention des condamnés. Les outrages ont le caractère régulier et massif « jusqu'à 2 mln. de victimes du 2003 jusqu'au présent ». Ils avaient aussi le caractère sexuel du coté du personnel des prisons envers les détenus.

Bien sur , nous pretons une attention particulière à la violation des droits de citoyens russes aux Etats-Unis, y compris les citoyens russes Victor Butan et Konstantin Jarochenko, détenus dans les prisons américains. Les sentences de condamnation à l'un et à l'autre sont « cousues avec les fils blancs ». Elles ne sont pas objectives et motivées politiquement. Nos citoyens ne sont pas condamnés pour des actions concrètes, mais, du point de vue de « la justice » américaine, pour la mauvaise intention. Nous rappelons que la companie-successeur de la société de sécurité infame « Blackwater » a reconnu officiellement le trafic d'arme illégal en Irak, en Afghanistan, et au Soudan. Néanmoins, elle reste en dehors de la poursuite judiciaire.

Nous continuons par tous les moyens accessibles politico-diplomatiques et de droit à tacher d'obtenir le retour Mrs. Boutan et Jarochenko pour la Patrie. Nous avons l'intention ferme d'en utiliser le mécanisme international de droit et comptons à la réaction adéquate du coté de nos collegues américains.

Nous partons de ce que Washington aura l'attitude responsable aux accords russe-américains en vigeur. Par exemple, la convention du Consulat du 1964 ou sont strictement décrits les algoritmes de la décision de situations problématiques différentes.

Encore un citoyen russe Mr. Mihel, condamné à 2007 à mort, est détenu depuis longtemps dans la cellule sans fenetre. On l'a interdit les promenades et les contacts personnels avec d'autres détenus. Nous continuons d'obtenir du coté américain du respect adéquat des droits et d'intérets légitimes des citoyens russes dans les lieux de détention, et du stricte respect par les Etats-Unis de ses obligations internationales.

Les tristes conséquances de l'activité démocratique des Etats-Unis en Afghanistan et Irak sont évidents. D'après les données recues vers l'aout 2012, le conflit en Irak a emporté presque 117 mille personnes civiles de lesquelles 15 mille environ ont été tués par la coalition internationale avec les Etats-Unis en tete « le plus souvent par les coups aériens avec l'utilisation des appareils sans pilote ». Environ 17 mille civiles ont péri en Afghanistan dès le début de l'opération « La liberté invicible ». On continue la pratique d'élimination « d'après l'opinion des militants des droits de l'homme- des exécution hors jugement » des personnes soupconnées au terrorisme à l'aide des appareils sans pilote . Au Pakistant ont péri 900 civiles, « dont 175 enfants », à Jémen – 150 , « dont cinquième partie sont les anfants », à Somalie environ 60 personnes civiles ont péri après ces coups ponctuels.

Les cas de l'humiliation et des actions inhumaines aux gens du coté des militaires américains, les fusillades des femmes enceintes et des enfants , la mutilation et la désarticulation des morts. Ce qui est caractère, seulement dans les cas odieux les coupables sont impliqués à la responsabilité pénale.

Toujours le problème des prisons en cachette en Pologne, en Afghanistan, en Irak, à Tailande, au Maroc, à Djibouti, en Litouanie n'est pas résolu. Leurs condamnés étaient les victimes des rapts, et dans les prisons étaient appliquées les méthodes de tortures . Jusqu'à présent, les pouvours des Etats-Unis cachent de la responsabilité les persoones coupables de ces crimes et bloquent les demandes des prisonniers en cachots spéciaux.

Le prison spécial à Gouantanamo, malgré de nombreux appels des militants des droits de l'homme , est an activité jusqu'à présent . Les dizaines de détenus s'y trouvent, dont la plupart est tenue à l'incarcération, ce qui est la violation du droit international, indéfiniment et sans présentation des inculpations.

«Les temoignages » de la culpabilité des détenus, présentés par le gouvernement des Etats-Unis, sont considérés comme authentiques, meme s'ils sont basés à des rumeurs et des preuves indirectes. Les actes législatifs, pris récemment aux Etats-Unis, témoignent qu'il est indésirable pour l'administration de résoudre ce problème. Une inquiétude particulière éveille une situation avec l'assurance des droits d'enfants aux Etat-Unis. Des centaines de milles d'enfants subissent le tratement rude, souvent avec la mort. En 19 etats est permise législativement l'application de la peine capitale. Il y a les centre éducatifs ou on « soigne » et « éduque » les enfants par une décharge éléctrique, la privation de nourriture et l'inhalation forcée de l'ammoniaque liquide.

Il est noté par Mrs. Astahov et Rjabkov, le problème de la violence avec les enfants adoptifs de la Russie reste toujours à l'ordre du jour. Avec cela, une position passive à l'extreme des départements américains de profil nous étonne. Tout le monde a entendu parler des cas flagrants du non-respect de la loi, quand les assassins de nos enfants ont été libérés de la salle de la justice. Régulièrement apparait une nouvelle information des outrages sur les mineurs adoptés aux Etats-Unis. Maxime Babaev a subi la violence dans la famille américaine à Floride, et Denis du district de Voronej a été laissé par une mère adoptive à Massathutess. Dans le cas avec Maxime, ses parents- malchanceux étaient arrétés l'année passée dans le district Brévard « l'état Floride » selon le soupcon au traitament rude du garcon. Mais la cour non seulement ne les a pas reconnu coupable, mais elle a récemment fermé cette affaire.

Avec cela, nous avons preté l'attention aux messages des médias , que la cour de la ville Dallas de l'etat Texas a condamné une habitant autochtone à 99 ans de l'incarcération pour les outrages de sa propre fille à cause de lesquelles elle était à la réanimation. Cette sentence montre que le jugement des Etats-Unis peut etre sévère au maximum en cas du traitement rude des mineurs, au moins, quand il s'agit des enfants americains. De ce fait, l'indulgence est inexplicable, dont les cours américains manifestent aux parents adoptif des enfants russes. Elles assignent une punition très douce, qui ne correspond pas a la gravité de ce qu'ils faisaient.

La justice ne doit pas etre à double standards. Nous attendons que le système de la justice aux Etats-Unis ne partagera pas les enfants sur « les siens » et « les étrangers » et ce, avec la punition sévère à cause de l'attentat à la vie et la santé de petits russes.

Les collegues américains nous disent que la situation avec les enfants russes adoptés est favorable, en général, et les problèmes portent un caractère sporadique. La question , ainsi posée, est inadmissible. Un seul cas meme est déjà beaucoup.

Nous partons de ce que les accords russe-américains en vigueur, notamment, l'Accord sur la coopération dans le domaine de l'adoption internationale, représentent le mécanisme nécessaire pour exclure des incidents pareils. Ils est important que les pouvoirs des Etats-Unis assurent le respect complet et stricte de l'Accord, afin d'assurance effective des droits et intérets des enfants russes adoptés. Nous comptons que le département de la politique extérieure activera ses efforts sur la réalisation de ce document.

Les droits de l'homme, ainsi que la sécurité et le dévellopement sont un des appuis principaux de l'ordre mondial. La Russie suit successivement telles principes comme un dialogue égal en droits, le refus « de doubles standards », l'attention égale à toute les catégories des droits de l'homme, l'amélioration de la compréhension entre les civilisations, cultures et réligions à la base de valeurs de droits humains générales et, en prenant compte des particularités nationales et régionales uniques.

Nous signalons, que les tentatives de diviser les états au « mauvais » et « bon », des « éléves » et « maitre » sont dangereuses, et nous repoussent en arrière dans le dévellopement. Nous ne voudrions pas prendre cette route. Nous attendons de nos partenaires la bonne volonté d'effectuer une analyse raisonable, impartiale, la reconnaissance des défauts existants, et, l'essentiel, le pointage sur la coopéretion afin de chercher des solutions et des sorties.

Le rapport préparé par le Ministère des Affaires étrangères n'est pas le moyen de la critique pour la critique. Nous confirmons l'attachement au renforcement de la coopération honnete . Nous sommes prets d'organiser le travail à la base des principes de la préeminence de la loi, l'égalité et l'estime mutuel.

Et le dernier. Les représentants américains nous disent parfois, qu'ils reconnaissent les problèmes avec le droit de l'homme aux Etats-Unis. Reconnaitre c'est pas mal. Mais l'essentiel est d'entreprendre des pas concrets pour corriger la situation, dévelloper la coopération constructive avec d'autres pays sans traditions vicieuses idéologique du mentorat.

Merci pour l'attention.

23 octobre 2012.